Légal

Politique de confidentialité

Comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles, conformément au RGPD.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est NOESIS SOFTWARE TECHNOLOGIES, 13 rue Edme Frémy, 78000 Versailles — g.barbat@nsft.fr.

2. Données collectées

3. Finalités et bases légales

4. Sous-traitants et destinataires

Vos données peuvent être traitées par des prestataires agissant pour notre compte : DigitalOcean (hébergement, UE), Stripe (paiement), Anthropic et OpenAI (analyses IA), Twilio (SMS), Sentry (supervision technique), ainsi que des outils de mesure d'audience (Google Tag Manager, Hotjar). Certains transferts hors UE sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

5. Durée de conservation

Les données de compte sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivées ou supprimées. Les données de facturation sont conservées 10 ans (obligations comptables). Les données d'audience sont conservées 13 mois au maximum.

6. Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives post-mortem. Pour les exercer, écrivez à g.barbat@nsft.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

7. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées : chiffrement des mots de passe et des flux (HTTPS), cloisonnement des environnements, contrôle d'accès et supervision.

Dernière mise à jour : 02/07/2026 · Sources : Insee, RNE.